Avis d'experts - 2008

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LE ROI DE L’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Il est possible d’aborder la question de l’archivage électronique sous l’angle de son retour sur investissement à condition de rester prudent sur la diminution des coûts de l’archivage papier et en insistant sur les deux dimensions essentielles que sont la réduction du temps d’accès à l’information et la maîtrise du risque.

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SIGNATURE ELECTRONIQUE ET ARCHIVAGE

La signature électronique intervient à deux niveaux lorsqu’il est question d’archivage électronique. En premier lieu, il est nécessaire d’archiver les documents signés électroniquement dans la mesure où ceux-ci sont juridiquement des originaux. En second lieu, les dispositifs d’archivage électronique à vocation probatoire tels que les coffres-forts électroniques utilisent les technologies de la signature électronique pour garantir l’intégrité des archives. On peut donc tout à la fois archiver la signature et signer les archives.

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ARCHIVAGE ELECTRONIQUE ET MEMOIRE

On a souvent tendance à associer l’archivage électronique à la mémoire. Ce réflexe est d’autant plus naturel au moment où les particuliers dématérialisent de plus en plus leur correspondance et leurs photos. Se pose dès lors la question de la conservation dans la durée de ce patrimoine informationnel personnel dans des coffres-forts électroniques. A y regarder de plus prêt, pourtant, l’archivage électronique n’a pas les défauts (ou les qualités) de la mémoire.

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LE BESOIN D’EN CONNAITRE

Le besoin d’en connaître (need to know), principe de sécurisation de l’information issu du monde militaire, serait-il un principe de nature à favoriser la conciliation de la sécurité et de la protection de la vie privée dans l’univers des réseaux ? L’actualité économique de l’année 2008 plaiderait en faveur de cette thèse.

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MOTEURS DE RECHERCHE ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Le groupe de l’article 29 qui regroupe les 27 autorités européennes de protection des données a rendu public le 4 avril 2008 un avis, adopté à l’unanimité, relatif aux moteurs de recherche. L’enjeu est de conduire les géants mondiaux du secteur (Google, Yahoo, Microsoft, AOL, …) à adopter les principes européens de protection des données à caractère personnel.

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L’EVALUATION EN LIGNE DES ENSEIGNANTS

Le site Note2be permettant l’évaluation en ligne des enseignants a été au centre de l’actualité suscitant polémiques, action en justice et prise de position de la part de la Cnil. Entre le spectre du pilori numérique et l’interdiction pure et simple, est-il envisageable d’encadrer ce type de services pour les rendre acceptables par les différents publics concernés ?

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GOOGLE ET LA PRIVACY

Le projet d’acquisition de DoubleClick par Google suscite de nombreuses craintes de la part des défenseurs de la vie privée. Certes, Google n’est pas un monstre Orwellien dont le projet secret serait de surveiller tous les habitants de la planète. La firme de Mountain View restera pourtant durablement interpellée sur les questions de protection des données en raison d’une triple particularité : la domination dans le secteur des moteurs de recherche, l’étendue de ses nouvelles activités et la nature de son modèle économique.

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